Mentions Légales

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La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d’utilisation qui suivent.
La version actuellement en ligne de ces conditions d’utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.

 

Article 1 – Informations légales
1.1 Site (ci-après « le site ») : www.naturhouse.fr
1.2 Éditeur (ci-après « l’éditeur ») : NATURHOUSE, SAS au capital de 100 000 euros, dont le siège social est situé 12 rue Philippe Lebon – 81000 ALBI, immatriculée au RCS d’ALBI sous le numéro B 487 663 502 et le numéro SIRET 487 663 502 00 150, dont le numéro de TVA intracommunautaire est : FR 464 87 663 502, représentée par Olivier ROQUES, en sa qualité de Directeur Général.
Numéro de téléphone : 05.63.46.21.03
Adresse de courrier électronique : contact@naturhouse.fr
Directeur de la publication : Olivier ROQUES
1.3 Conception et réalisation : Agence Le Studio
1.4 Hébergeur (ci-après « l’hébergeur ») : OVH, SAS au capital de 10 059 500 euros, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX, immatriculée au RCS de ROUBAIS – TOURCOING sous le numéro 424 761 419 et le numéro SIRET 424 761 419 00045 représentée Henryk KLABA, en sa qualité de président.
Numéro de téléphone : 08 203 203 63

 

Article 2 – Accès au site
L’accès au site est gratuit et réservé aux personnes majeures. L’éditeur se réserve le droit de demander toute justification de votre âge.
L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.
Article 3 – Création d’un compte utilisateur
3-1. Inscription préalable
L’accès au site n’est pas soumis à une inscription préalable. Cependant, l’accès à certains services, notamment le forum de discussion, proposés sur le site peut être soumis préalablement à l’inscription de l’utilisateur, son identification et l’utilisation d’un compte utilisateur.
Lors de la création de son compte utilisateur, l’utilisateur sera amené à choisir son identifiant personnel et un mot de passe associé.
De plus, un formulaire d’inscription sera soumis à l’utilisateur afin qu’il communique à l’éditeur différentes informations à caractère personnel (telles que, à titre indicatif : adresse mail, pseudonyme, nom, prénom, date de naissance, numéro de téléphone, adresse postale, etc.) obligatoires ou facultatives selon les mentions figurant sur le formulaire. A défaut de communication par l’utilisateur des informations mentionnées comme obligatoires, la validation de la création du compte utilisateur ne pourra avoir lieu.
Ces données à caractère personnel sont collectées et conservées avec le consentement de l’utilisateur et feront l’objet d’un traitement tel que défini à l’article 9.
L’utilisateur s’engage également à ne communiquer que des informations exactes et à jour et notamment à ne pas utiliser de pseudonyme ni adresse électronique qui pourrait porter atteinte aux droits des tiers (notamment l’utilisation de nom patronymique, du pseudonyme, de la marque déposée par un tiers, ou d’oeuvres protégées par le droit de la propriété intellectuelle).
L’éditeur se réserve la possibilité de refuser toute inscription ne respectant pas les conditions
énoncées ci-dessus.
3-2. Confirmation de l’inscription/Utilisation des codes d’accès
L’éditeur enverra automatiquement à l’utilisateur un courrier électronique afin de l’informer de
la création de son compte utilisateur.
Dans l’hypothèse où les données visant à permettre la création du compte utilisateur ne
parviennent pas à l’éditeur, ce dernier n’en sera nullement responsable. Il en sera de même si
ces données lui parviennent partiellement illisibles en raison d’incompatibilité ou défaillances
techniques imputables notamment aux installations de l’utilisateur (serveur internet, matériels,
logiciels, etc.).
L’identifiant et le mot de passe de l’utilisateur sont strictement personnels et confidentiels.
L’utilisateur est le seul responsable de la garde et de l’utilisation de ces informations.
Toute connexion au site via un compte utilisateur et/ou transmission de données effectuées en
utilisant un compte utilisateur sera réputée avoir été effectuée par l’utilisateur et sous sa
responsabilité exclusive.
En cas de perte ou de détournement de ses identifiants de connexion, l’utilisateur concerné
s’engage à informer sans délai l’éditeur par écrit de l’utilisation non autorisée de compte
utilisateur et à modifier son mot de passe.
3-3. Utilisation d’identifiants d’éditeur tiers
L’accès à certaines fonctionnalités ou services, notamment communautaires, peut être
conditionné à l’utilisation d’identifiants à des services tiers tels que Facebook, Twitter, Google
+, Youtube, Dailymotion.
Une connexion de l’utilisateur avec les identifiants propres à ces différents réseaux sociaux, ou le cas échéant une création de compte spécifique à chaque réseau social, sera nécessaire pour toutes les fonctionnalités communautaires impliquant une interaction avec lesdits réseaux sociaux.
La création et l’utilisation de ces comptes seront régies par les conditions d’utilisation propres à chaque éditeur tiers, excluant toute responsabilité de l’éditeur.

 

Article 4 – Contenu du site
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

 

Article 5 – Gestion du site
Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :
– suspendre, interrompre ou de limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internaute ;
– supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;
– suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

 

Article 6 – Dispositions relatives aux espaces contributifs
6-1. Règles de conduites
Le site met à la disposition de l’ensemble des utilisateurs des espaces contributifs leur permettant notamment de :
 commenter les contributions de l’éditeur sur les réseaux sociaux, ces commentaires étant visualisables par tout internaute se rendant sur les différents comptes gérés par l’éditeur ;
 et/ou mettre en ligne, sans que cette liste soit exhaustive, des textes, des vidéos, sons, images, et/ou photographies de leur choix ;
 de participer aux forums de discussion.
L’éditeur n’effectuant aucun contrôle a priori des contenus utilisateurs et/ou commentaires mis en ligne par l’utilisateur, l’utilisateur auteur d’un contenu utilisateur et/ou commentaire est responsable de sa teneur et donc de tout ce qu’il choisit de mettre en ligne au sein des espaces contributifs. En aucun cas la responsabilité de l’éditeur ne pourra être engagée sur le fondement de contenus utilisateurs et/ou commentaires qui auraient été mis en ligne par un utilisateur non détenteur des droits nécessaires à une telle mise en ligne desdits contenus utilisateurs litigieux.
Tout utilisateur mettant en ligne des contenus utilisateurs sur les espaces contributifs de l’éditeur autorise expressément l’éditeur, à titre gratuit et non exclusif, à conserver, reproduire et représenter lesdits contenus utilisateurs pour toute la durée des droits de propriété intellectuelle à compter de leur publication.
Certains contenus utilisateur pourront être reformatés sur la forme (notamment police, taille, orthographe).
Aucune modification tenant au fond ne sera apportée aux contenus utilisateurs sauf pour l’éditeur à recueillir l’accord exprès et écrit de l’utilisateur auteur dudit contenu utilisateur.
Par ailleurs, pour fondamentale qu’elle soit, la liberté d’expression ne doit pas porter atteinte au respect de la personne d’autrui et à la dignité humaine ou encore à l’ordre public. Ainsi, lors de l’utilisation des espaces contributifs, l’utilisateur s’engage à mettre en ligne des contenus utilisateurs et commentaires conformes à la législation en vigueur en France. Il est d’ores et déjà entendu qu’aucun contenu illicite ne pourra notamment être publié sur les espaces contributifs de l’éditeur et notamment ceux :
 contraires à l’ordre public et aux bonnes moeurs ;
 à caractère diffamatoire (imputation d’un fait portant atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne physique ou morale, ou d’un corps auquel le fait est imputé) ;
 à caractère injurieux (expression outrageante, terme de mépris ou invective) ;
 susceptibles par leur nature de porter atteinte au respect de la personne humaine et à sa dignité ;
 invitant les mineurs à commettre des actes illicites ou dangereux ;
 encourageant la commission de crimes et/ou délits ou incitant à consommation de substances interdites ou incitant au suicide ;
 incitant à la discrimination, à la haine d’une personne ou d’un groupe de personnes en raison de leur origine, de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée ;
 incitant à la violence, notamment raciale ;
 faisant l’apologie de certains crimes, notamment meurtre, viol, crimes de guerre et crimes contre l’humanité ;
 à caractère raciste, antisémite, xénophobe, révisionniste ;
 à caractère violent, obscène ou pornographique ;
 à caractère pédophile ;
 portant atteinte aux droits de la personnalité, droits d’auteurs, droits voisins et au droit des marques ;
 portant atteinte à l’image et/ou marques de l’éditeur.
D’autre part, les contenus et commentaires suivants ne devront pas être mis en ligne :
 les propos grossiers et obscènes ;
 les messages incompréhensibles ;
 les insultes personnelles entre intervenants ;
 les spéculations ou révélations à propos de l’identité d’un intervenant ;
 les messages sans rapport avec le forum (messages hors sujets, incompréhensibles, non argumentés) ;
 les messages écrits dans une autre langue que le français ;
 les petites annonces, messages à des fins d’enquêtes, de concours, de ventes pyramidales ou autres opérations similaires, courriers en chaine, pourriels, spam, publicités ou éléments promotionnels non sollicité, publicités et liens vers d’autres sites ;
 les messages émanant d’organisations syndicales ou politiques,
 les numéros de téléphone et les adresses postales ou électroniques, dans le souci d’éviter tout harcèlement ultérieur ;
 les messages incitant ou permettant le piratage informatique (incitation au piratage, à l’intrusion dans un système de traitement automatisé de données, mise à disposition de logiciels pirates ou de programmes destinés à une utilisation frauduleuse des logiciels) ;
 les messages identiques, similaires ou répétitifs saturant le forum ;
 les descriptions physiques ;
 tout document interne NATURHOUSE, les documents NATURHOUSE sont confidentiels et réservés à l’usage exclusif des clients NATURHOUSE, tout autre usage, reproduction ou diffusion est strictement interdit.
6-2. Modération des contenus utilisateurs et des commentaires
En considération de la teneur d’un contenu utilisateur et/ou commentaire mis en ligne par un utilisateur et de sa contrariété avec les lois et règlements en vigueur, l’éditeur pourra être amené à retirer ce contenu utilisateur et/ou commentaire après sa mise en ligne par cet utilisateur.
Tout internaute (utilisateur ou non) a la possibilité de signaler un commentaire qu’il estimerait illicite via le lien « signaler un contenu illicite » ou via le lien « alerter un modérateur » prévu à cet effet et dont il souhaiterait le retrait. Tout internaute (utilisateur ou non) a la possibilité de signaler un contenu utilisateur qu’il estimerait illicite via le lien « contact » accessible en permanence en bas de page du site de l’éditeur.
Cet internaute (utilisateur ou non) devra préciser le nom de l’utilisateur qu’il veut dénoncer, décrire les contenus utilisateurs et/ou commentaires dont le retrait est demandé (titre, date et heure du message mis en ligne), les motifs pour lesquels le retrait est demandé et le cas échéant, adresser une copie de la correspondance adressée à l’utilisateur à l’origine des contenus utilisateurs et/ou commentaires litigieux. A défaut de ces précisions, le signalement ne pourra être considéré comme incomplet pour permettre à l’éditeur de retirer promptement lesdits contenus utilisateurs et/ou commentaires litigieux.
En cas de non-respect des dispositions mentionnées ci-avant, l’éditeur se réserve également la possibilité de suspendre provisoirement ou définitivement l’accès de l’utilisateur à son compte et donc aux fonctionnalités qui en découlent sans autres formalités, et ce sans préjudice de toute action en réparation et/ou en garantie si la responsabilité de l’éditeur devrait être recherchée.
6-3. Charte de bonne conduite du forum de discussion
L’utilisateur pourra s’inscrire au forum « Communauté NH&Moi » en indiquant son adresse mail, son nom d’utilisateur et en choisissant un mot de passe.
Le forum « Communauté NH&Moi » est soumis à une Charte de bonne conduite que l’utilisateur acceptera dès son entrée sur le forum.

 

Article 7 – Responsabilités
La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.
Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs le seul responsable des sites et données que vous consultez.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :
– du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet ;
– du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.
L’éditeur n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.
Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du site, il pourra retourner contre vous pour obtenir indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.
Article 8 – Liens hypertextes
La mise en place par vous de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l’éditeur, sollicitée par courriel à l’adresse suivante : contact@naturhouse.fr
L’éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l’éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n’est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l’éditeur.
Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l’éditeur.
Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas sous le contrôle de l’éditeur qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

 

Article 9 – Collecte de données
Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l’éditeur pour la gestion des relations avec vous. Elles sont enregistrées dans le fichier de clients de l’éditeur, et le fichier ainsi élaboré à partir de données à caractère personnel est déclaré auprès de la CNIL.
Le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro : 1966835 v 0.
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, d’interrogation, de modification et de suppression des informations qui vous concernent, à exercer à tout moment auprès de l’éditeur :
 soit directement sur le site à la rubrique « Contactez-nous »
 soit par courriel à l’adresse suivante : contact@contact.fr
 soit par courrier postal à l’adresse suivante : 12 rue Philippe Lebon – 81000 ALBI
Pour des raisons de sécurité et éviter toute demande frauduleuse, cette demande devra être accompagnée d’un justificatif d’identité. Après traitement de la demande ce justificatif sera détruit.
Les informations recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à l’éditeur par contrat pour l’exécution de tâches sous-traitées nécessaires à la gestion de votre compte et sans que vous ayez à donner votre autorisation. En cas d’infraction avérée à des dispositions légales ou réglementaires, ces informations pourront faire l’objet d’une communication sur demande expresse et motivée des autorités judiciaires.
Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du site, l’éditeur indiquera ce caractère obligatoire au moment de la saisie des données.
Vous êtes susceptible de recevoir des offres commerciales de l’éditeur.
Si, lors de la consultation du site, vous accédez à des données à caractère personnel, vous devez vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation non autorisée et de tout acte pouvant constituer une atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. L’éditeur décline toute responsabilité à cet égard.

 

Article 10 – Cookies
Le site peut collecter automatiquement des informations standards telles que votre ip localisation, navigateur, date, système d’exploitation, …
Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.

 

Article 11 – Photographies et représentation des produits
Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n’engagent pas l’éditeur.

 

Article 12 – Loi applicable
Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux d’ALBI, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.

 

Article 13 – Contactez-nous
Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message à l’adresse suivante : contact@naturhouse.fr

Responsabilité : Malgré les soins apportés par la société, les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Toute décision prise sur la foi de ces informations ne peut engager la responsabilité de la société Naturhouse.
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